Déposée le 25 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) MEILLAND-RICHARDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PARAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEILLAND-RICHARDIER domicilié(e) 50, rue Professeur Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 744 937 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.
La marque PARAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARAMOTTE est expirée depuis le 25 mars 2022.
MEILLAND-RICHARDIER a également déposé les autres marques suivantes : RUSTICANEUR , MOTTENEUR
MEILLAND-RICHARDIER, société anonyme - 50, rue Professeur Deperet - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France - SIREN 779744937
Mme Hélène JOURDAN, MEILLAND INTERNATIONAL, S.A. - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France
Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216498 - Publication au BOPI 2002-02-20
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184747 - Publication au BOPI 1995-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494771 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-03-21
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes); imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers et leur matériel de multiplication tel que boutures, greffons, écussons F
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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